ouate ok-07.png
l'agence

Mentions légales

Merci de lire attentivement les modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

CONCEPTION, PUBLICATION & HÉBERGEMENT

 

Ouate by La Ruelle SAS, 7 rue des Arts, 31000 Toulouse - France

Tél. : 0|5 6|2 1|9 1|0 4|2 | Email : c|o|n|t|a|c|t|@|o|u|a|t|e.|f|r | Site : www.ouate.fr

Directeur de la publication : Lila Girard

Hébergeur : WIX.COM LTD

La Ruelle est une SAS au capital social de 1000€

Siren : 832 789 903 | APE : ​7311Z

CONDITIONS D'UTILISATION

 

Le site accessible par l’url www.ouate.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis. La Ruelle SAS ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société La Ruelle SAS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de La Ruelle SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@ouate.fr.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Ruelle SAS.

CONTACT

La Ruelle SAS est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@ouate.fr.

  • Facebook - White Circle
  • Instagram - Cercle blanc
  • YouTube - Cercle blanc